Les mentions légales de Mentor RH
1. Présentation du site.
MENTOR RH est une SARL dont le siège social se situe 27 CHEMIN DE ROCHASSON à CORENC (38700).
Elle est immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 845146257.
Mentions légales du site internet « www.mentor-rh.fr » :
Créateur :
Capucine Jubin
Responsable publication :
Capucine Jubin
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster :
Capucine Jubin
Hébergeur :
OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
2. Conditions générales d’utilisation du site
En utilisant le site « https://www.mentor-rh.fr/ » vous acceptez sans réserve et dans leur totalité les conditions générales d’utilisation décrites ici.
Elles sont susceptibles d’évoluer à tout moment. Il vous appartient donc de les consulter régulièrement.
Ce site est en principe accessible à tout moment. Des maintenances techniques peuvent néanmoins être décidées par Mentor RH qui s’efforcera de limiter l’impact à votre égard.
3. Description des services fournis
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Les informations contenues sont aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de tiers partenaires.
Les informations indiquées sur le site « https://www.mentor-rh.fr/ » sont données à titre indicatif. Elles sont par ailleurs susceptibles d’évoluer.
Enfin, les renseignements figurant sur le site « https://www.mentor-rh.fr/ » ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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9. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.